Avant tous types de travaux, il est obligatoire de faire réaliser une étude de sol et de filière. Cette étude consiste à déterminer l’aptitude d’un sol à l’épuration des eaux usées le plus couramment à l’aide d’une tarière manuelle et à définir quelle est la filière d’assainissement non collectif la plus favorable d’un point de vue technique et économique au regard de l’aménagement paysager, de la topographie, de la capacité d’accueil de votre habitation, de la sensibilité environnementale et de la présence d’enjeux sanitaires notamment.
Les solutions peuvent être individuelles (pour une habitation) ou groupées (pour plusieurs habitations).
Nous sommes en capacité de vous proposer toutes les filières réglementaires : les filières traditionnelles (tranchées d’épandage, filtres à sables verticaux…) et les autres filières (filtres compacts, micro-stations d’épuration et les filtres plantés).
En l’absence d’installation sur la parcelle, l’étude de sol et de filière doit généralement accompagner toute demande d’autorisation d’urbanisme (permis de construire, déclaration préalable) pour justifier que la mise en place d’un dispositif d’assainissement non collectif est possible sur la parcelle.
En cas de non-conformité d’une installation existante, l’acquéreur d’un bien doit faire procéder aux travaux de mise en conformité dans un délai d’un an après l’acte de vente dans le cas où le vendeur ne l’aurait pas fait.
Si l’étude est effectuée avant la vente, elle permettra au vendeur d’informer l’acquéreur sur la possibilité technique d’une mise en conformité et de lui permettre d’évaluer précisément le coût qu’il devra supporter.
Lorsque le dispositif d’infiltration ne permet plus de disperser efficacement les effluents dans le sol pouvant se manifester par une mauvaise évacuation des effluents de l’habitation ou un engorgement du terrain
Les études respectent les textes législatifs et les normes en vigueur ainsi que le cahier des charges départemental pour la réalisation d’une étude de sol et de filière.
